5 981 résultats pour ""STIM""
- Annonces Légales·2014 / N°045·page 43·fr...La valeur de la totalité de l'immeuble saisi est estimée à quarant...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 10·fr...tives ou réglementaires qu'il estime opportun de prendre dans l'in...
- Annonces Légales·2016 / N°001·page 30·fr...La valeur de la totalité de l'immeuble est estimée après réduction...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 67·fr...s frais de justice qui seront estimés ultérieurement par la cour. ...
- Journal Officiel·1965 / N°053·page 19·fr...chandises (ces derniers après estimation d'expert). Mises à prix ...
- Annonces Légales·2005 / N°129·page 5·fr...Sa superficie est estimée à 550 m², elle fait l'objet d'une demand...
- Journal Officiel·1999 / N°054·page 16·fr..., de tous les obstacles qu'il estime dangereux pour la navigation ...
- Annonces Légales·2014 / N°113·page 29·fr...nars pour le deuxième selon l'estimation réalisée par L'expert Jud...
- Annonces Légales·2022 / N°073·page 12·fr...La mise à prix est estimée à deux cent quatorze mille neuf cent qu...
- Annonces Légales·2025 / N°035·page 11·fr...Le revenu annuel du bien est estimé à 49.641.000 dinars. Les char...
- Journal Officiel·1958 / N°029·page 14·fr...ype et le devis descriptif et estimatif annexés au présent décret....
- Annonces Légales·2020 / N°014·page 10·fr...La totalité du bien donné est estimée à quatre millions de dinars ...
- Journal Officiel·2008 / N°020·page 7·fr...entre 0.5% et 1.5% du montant estimatif des commandes objet du mar...
- Journal Officiel·1963 / N°012·page 2·fr...par voie d'apport du « Mabrouk Palace » à Sfax, estimé à cinquante...
- Annonces Légales·2016 / N°053·page 43·fr...ars (188.750,000 D) d'après l'estimation faite par l'expert Monsie...
- Annonces Légales·2025 / N°037·page 15·fr...la mise à prix est estimée selon l'expert Aboubaker Mankai dans so...
- Journal Officiel·1964 / N°038·page 9·fr... appel à toute personne qu'il estimerait particulièrement compéten...
- Annonces Légales·2015 / N°034·page 43·fr...e que possède la partie saisi estimées à 596 mètre carré objet du ...
- Annonces Légales·2006 / N°012·page 52·fr...ent à la valeur de l'immeuble estimé par l'expert désigné à soixan...
- Annonces Légales·2010 / N°099·page 41·fr...e 7 Novembre Zaouit Sousse et estimé d'une valeur global de 20 000...