Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 33·fr
    ...ars divisé en cinq mille cent parts de cinq dinars chacune. **Gér...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 48·fr
    ...'une superficie de 445m² (445 parts) composée de 2 étages. Un RC ...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 24·fr
    ...- Approbation de cession des parts sociales - Changement de siège ...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 19·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tu...
  • Annonces Légales·2019 / N°096·page 12·fr
    ...nine rue Erazzi vendent leurs parts du fonds de commerce situé à l...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 15·fr
    ...- Le montant global de la prime est supporté à parts égales par le...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur soit 800m² du...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 29·fr
    ...500 000 DT) divisé en 150 000 parts sociales de 10 DT dinars chacu...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 37·fr
    ...Ainsi que les 93,68/5393 parts qui lui sont afférentes dans le tit...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 45·fr
    ...la totalité des parts indivises du terrain destiné à la constructi...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 47·fr
    ...Détermination de la répartition des parts sociales du fait de la S...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 45·fr
    ...Le 1/10 parts indivises de l'immeuble ayant pour propriétaire le d...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 7·fr
    Bouhlel titulaire de la CIN n°05579706 a cédé ses parts indivises ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 46·fr
    ...Dinars l'une, à raison de 170 parts chacun, sur celles leur appart...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 39·fr
    ...divisé en parts de Cinq Dinars (5 D.) chacune.
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 18·fr
    ...La totalité des trois quarts indivis de 36 cliviers sis à la fouir...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 39·fr
    ...15.000 Dinars divisé en 1.500 parts de 10 Dinars chacune. Gérance...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 5·fr
    ...s distribués, les revenus des parts des fonds communs de placement...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 9·fr
    ...3042.5 parts dans l'indivision du titre foncier n°639604 Nabeul et...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 9·fr
    ...les parties communes en 125 parts correspondants à la superficie d...