Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 22·fr
    ...4°) Approbation des rapports moral et financier. 5°) Quitus au Con...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 11·fr
    ...- Approbation des comptes et distribution des dividendes. - Modif...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 36·fr
    ...- L'approbation de la cession de 39 parts faite par VIRGINIE ARLET...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 10·fr
    ...ices 2002, 2003 et 2004 et approbation des bilans des comptes de r...
  • Annonces Légales·2004 / N°128·page 5·fr
    ...1- Approbation du rapport du conseil d'administration, des états f...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 17·fr
    ... 22 Mars 2006 et suite à l'approbation de la totalité des bénéfici...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 65·fr
    ...- Approbation du rapport d'activité du conseil d'administration re...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 17·fr
    ...'étranger, constitution, l'approbation la participation, la locati...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 32·fr
    ...Mrabet de Gabès le 15-5-2010, il a été décidé l'approbation de ces...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 6·fr
    ...- Approbation des statuts. - Monsieur Mohamed Ben Ali et Monsieur ...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 3·fr
    ...1 du 18 juin 1980, portant approbation de la convention et de ses ...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 12·fr
    ...u 28 janvier 1976, portant approbation du plan d'aménagement de la...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 8·fr
    ...Approbation des comptes - L'Assemblée générale, après avoir entend...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 32·fr
    ...out matériel hôtelier, ☐ l'approbation des nouveaux statuts mis à ...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 10·fr
    ...- approbation des états financiers et du rapport du gérant pour l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 31·fr
    ...Il a été décidé l'approbation de cession des parts et la cessation...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 8·fr
    ...1- approbation des états financiers des années 2003 et 2004. 2- d...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 8·fr
    ...1- Approbation des états financiers de l'exercice 2006 ; 2- Quitus...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 23·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2006. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 33·fr
    ...l'exercice 1970 - 1971; — Approbation de ces rapports et des bila...