Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°048·page 6·fr
    ...2005T1407SRLB2 Vente des parts sociales et modification de statu...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 44·fr
    ...la totalité des parts revenant au saisi objet du titre foncier n°1...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 21·fr
    ...Association de l'aigle d'or Internationale des sports et des arts ...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 2·fr
    ...400 parts indivises du T.F n° 109380 dénommé « La Rose Benzarti » ...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 4000è indivises de TF n° 39939 cons...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 28·fr
    ...Mille deux cents dinars (1.200 D.) divisé en 120 parts sociales de...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 31·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant aux parties poursuivies compos...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 40·fr
    ...es 50 centiares égale à 29850 parts. Journal Officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 19·fr
    ...— 154 parts d'un montant nominal de 1 Dinar chacune, qu'il posséda...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 47·fr
    ...sen Bouchiba, la totalité des parts indivises du fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 39·fr
    ...ie saisie qui consiste en des parts indivises du TF n° 58632 dénom...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr
    ...rtient dans l'indivision et à parts égales entre les deux saisies ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 3·fr
    ...520 euros à 1000 dt divisé en 100 parts d'une valeur nominale de 5...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 45·fr
    ...Cela consiste en 310/1440 parts indivises de la totalité de l'imme...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 12·fr
    ...Suivit des parts diverses on compte aussi des frigos, des bassins ...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises du titre foncier Num : 68180 Tunis...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 25·fr
    ...se sociale, et divisé en CENT PARTS (100 P) de DIX DINARS (10 D) l...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 40·fr
    ...nt vendu la totalité de leurs parts sociales leur appartenant dans...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 37·fr
    ...132.000 dinars divisés en 13.200 parts sociales de dix (10) dinars...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 28·fr
    ...t la partie saisie trouve ses parts indivise au sein du restaurant...