Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 46·fr
    ...- Approbation des comptes et du bilan au 31 décembre 1977. - Affec...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 25·fr
    ...3) Approbation, s'il y a lieu, des comptes et du bilan de l'exerci...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 65·fr
    ...1) Approbation du Bilan de l'exercice 1979 et affectation des résu...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 13·fr
    ...- L'approbation des États Financiers après la lecture des rapports...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 21·fr
    ...ercices qui s'achèvent à l'approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 47·fr
    ...- L'approbation de contrats de vente de parts sociales - La modifi...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 23·fr
    ...- L'approbation de contrats de vente de parts sociales - La modifi...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 31·fr
    ...L'approbation du rapport et des états financières de l'année 2008,...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 28·fr
    ...1- Approbation des états financiers 2009, et affectation des résul...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 39·fr
    ...Nationale suivant lettre d'approbation de l'Agence de Promotion de...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 24·fr
    ...M074172; il a été décidé l'approbation de la cession des parts de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 19·fr
    ...2012R02327SANB2 Approbation des états financiers arrêtés au 31 dé...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 13·fr
    ...du 30 octobre 1973 portant approbation du règlement des abonnement...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 25·fr
    ...- Approbation des états financiers clos au 30/9/2016, renouvelleme...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 19·fr
    ...2°) Approbation des statuts. 3°) Election du Conseil d'Administrat...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 29·fr
    ...- L'approbation du rapport du gérant et les états financiers pour ...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 34·fr
    ...- Question diverses - Discussion et approbation du règlement de Co...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 22·fr
    ...3/ l'approbation des rapports de gestion et des états financiers e...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 43·fr
    ...Approbation du contrat de location. Changement de l'adresse du si...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 21·fr
    ...- Approbation du contrat de cession des parts sociales en date du ...