Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 11·fr
    ...Le huitième (1/8) des parts indivises revenant au débiteur saisi d...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 11·fr
    ...- annulation des contrats de cession des parts datée du 21 juin 20...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 48·fr
    ...Cinq mille dinars, divisé en cinq cents parts de dix dinars chacun...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 54·fr
    ...Cinq mille dinars, divisé en cinq cents parts de dix dinars chacun...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 37·fr
    ...ne superficie de 80 m² et les parts indivises dans l'immeuble qui ...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 56·fr
    ...La vente des parts indivises revenant à la partie saisie décrit ci...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 13·fr
    ...3687.50 / 14750 parts indivises du terrain objet de titre foncier ...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 49·fr
    ...e centrale et de 339.43/10000 parts indivises des partis communes ...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 40·fr
    ... 126569 Sousse) ainsi que les parts indivises 150/3453. Date et l...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 39·fr
    ...MACIA Francois, quatre cents parts (430 p) d'une valeur nominale d...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 79·fr
    ...La totalité des quatorze parts indivises d'un terrain divisé à qua...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à Fatma Bent Hssan Ben...
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 7·fr
    ...ficie sans prendre compte des parts commune. L'appartement composé...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 28·fr
    ...(381/10,000) parts. Mise à prix : (208.600.000 D) deux cent huit ...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 13·fr
    ...s de librairie et produits des arts graphiques | | 51.01 | Fils ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 35·fr
    cents parts sociales (1.500) de 10 D. chacune, numérotées de 1 à 1...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 33·fr
    ...Sousse et qui représente 2000 parts dans l'indivision objet du tit...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 15·fr
    ...ie de 714 mètres carrés, (714 parts). Le Bien foncier est à 70 mèt...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 2·fr
    ...u débiteur représentant 40660 parts dans l'indivision revenant au ...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 14·fr
    ...2012T05594SRLB2 Cession de parts Nomination d'un nouveau gérant L...