56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 5·fr...Directeur de l'Ecole des Beaux-Arts; d'un Architecte désigné par l...
- Annonces Légales·2012 / N°014·page 33·fr...atuitement la totalité de ses parts indivises lui appartenant dans...
- Journal Officiel·1982 / N°032·page 4·fr...auprès de la Société « Les Remparts de Monastir » en remplacement ...
- Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr...Il s'agit de 16777 pats indivises sur 50330 parts du titre foncier...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 10·fr...e Lettres, des Sciences et des Arts. Art. 6. — Ce prix n'est pas ...
- Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr...urface 325 m² partagé sur 325 parts représentant un logement n°84 ...
- Annonces Légales·2016 / N°051·page 43·fr...376 des parts indivises soit (376/18073) lui revenant dans la prop...
- Annonces Légales·2025 / N°072·page 5·fr...la totalité des parts indivises soit 1432.999 m², lui revenant dan...
- Annonces Légales·2010 / N°079·page 39·fr...La totalité des cinq septième des parts indivises de la propriété ...
- Journal Officiel·1980 / N°042·page 38·fr...25.000 dinars divisés en 250 parts de 100 dinars chacune. Durée :...
- Journal Officiel·1972 / N°017·page 34·fr...Case 528 que les porteurs des parts de la société Ben Achour et Ci...
- Annonces Légales·2021 / N°030·page 9·fr...La totalité des parts indivises de 78.5 parmi les 157 parties du t...
- Annonces Légales·2022 / N°028·page 17·fr...ficie égale à 85 m², avec les parts indivises correspondantes sis ...
- Journal Officiel·1959 / N°013·page 6·fr...Au départ des bourgeons et à 3/4 (trois quarts) de végétation et a...
- Journal Officiel·1997 / N°051·page 11·fr...chéologique, historique et des arts traditionnels, promulgué par l...
- Annonces Légales·2008 / N°037·page 21·fr...les parts indivises s'élevant à 59900 revenant au débiteur saisi d...
- Journal Officiel·1987 / N°079·page 4·fr...— Industries du papier et arts graphiques 1) Industries du papier ...
- Annonces Légales·2004 / N°040·page 10·fr...- approbation de la cession des parts sociales de M Paolo Francia ...
- Annonces Légales·2005 / N°040·page 6·fr...ux titres des indemnités de départs, - règlement partiel des créa...
- Annonces Légales·2014 / N°069·page 25·fr... ce par la création de 10.000 parts nouvelles d'une valeur nominal...