Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 33·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 15·fr
    ...l'approbation des cessions des parts du 20 février 2004, enregistr...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 25·fr
    ...- Approbation de cession de parts. - Gestion courante de la sociét...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 20·fr
    ...seil d'administration et l'approbation de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 4·fr
    ...u 23 juillet 1973, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 27·fr
    ...— Approbation des comptes et quitus au conseil d'administration. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 6·fr
    ...uvrage d'intérêt public et approbation de son tracé terrestre; Jo...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 31·fr
    ... de gérant de la société - Approbation de la cession des 60 parts ...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 33·fr
    ...2) Approbation, s'il y a lieu, du bilan. 3) Quitus aux administrat...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 25·fr
    ...- Autorisation et approbation de la cession de Cinquante Trois par...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 18·fr
    ...4411002, il a été décidé l'approbation des états financiers relati...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 28·fr
    ...ous le n°18103527 et après approbation des actionnaires suite à l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 14·fr
    ...2°) Approbation des Statuts 3°) Déclaration de la constitution déf...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 9·fr
    ...s retenues est soumise à l'approbation du Ministre de l'Agricultur...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 12·fr
    ...rnorat (élaboration, vote, approbation, exécution, règlement); Les...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 13·fr
    ...e 78 du code de commerce - Approbation desdits comptes et conventi...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 29·fr
    ...- L'approbation des résultats arrêtés aux 31/12/2016 et donne quit...
  • Annonces Légales·2025 / N°158·page 8·fr
    ...écembre 2024; et suite à l'approbation du cahier des charges par l...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 16·fr
    ...- Approbation des statuts mis à jour conformément à la loi en vigu...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 4·fr
    ...ntation de capital après l'approbation du Conseil d'Administration...