58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·2008 / N°031·page 33·fr...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
- Annonces Légales·2004 / N°141·page 15·fr...l'approbation des cessions des parts du 20 février 2004, enregistr...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 25·fr...- Approbation de cession de parts. - Gestion courante de la sociét...
- Annonces Légales·2010 / N°028·page 20·fr...seil d'administration et l'approbation de l'assemblée générale des...
- Journal Officiel·1980 / N°033·page 4·fr...u 23 juillet 1973, portant approbation de la convention, du cahier...
- Journal Officiel·1984 / N°031·page 27·fr...— Approbation des comptes et quitus au conseil d'administration. ...
- Journal Officiel·1993 / N°042·page 6·fr...uvrage d'intérêt public et approbation de son tracé terrestre; Jo...
- Annonces Légales·2018 / N°015·page 31·fr... de gérant de la société - Approbation de la cession des 60 parts ...
- Journal Officiel·1984 / N°059·page 33·fr...2) Approbation, s'il y a lieu, du bilan. 3) Quitus aux administrat...
- Annonces Légales·2017 / N°095·page 25·fr...- Autorisation et approbation de la cession de Cinquante Trois par...
- Annonces Légales·2018 / N°069·page 18·fr...4411002, il a été décidé l'approbation des états financiers relati...
- Annonces Légales·2018 / N°136·page 28·fr...ous le n°18103527 et après approbation des actionnaires suite à l'...
- Journal Officiel·1968 / N°039·page 14·fr...2°) Approbation des Statuts 3°) Déclaration de la constitution déf...
- Journal Officiel·1976 / N°025·page 9·fr...s retenues est soumise à l'approbation du Ministre de l'Agricultur...
- Journal Officiel·1976 / N°027·page 12·fr...rnorat (élaboration, vote, approbation, exécution, règlement); Les...
- Journal Officiel·1982 / N°026·page 13·fr...e 78 du code de commerce - Approbation desdits comptes et conventi...
- Annonces Légales·2017 / N°089·page 29·fr...- L'approbation des résultats arrêtés aux 31/12/2016 et donne quit...
- Annonces Légales·2025 / N°158·page 8·fr...écembre 2024; et suite à l'approbation du cahier des charges par l...
- Annonces Légales·2004 / N°132·page 16·fr...- Approbation des statuts mis à jour conformément à la loi en vigu...
- Annonces Légales·2004 / N°164·page 4·fr...ntation de capital après l'approbation du Conseil d'Administration...