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- Journal Officiel·1961 / N°052·page 18·fr...Un exemplaire de l'acte qui précède a été déposé au Greffe du Trib...
- Journal Officiel·1958 / N°005·page 9·fr...ons 1re classe, 6, boulevard Maréchal Joffre à Tunis, y compris dr...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 24·fr...Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir prése...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr...Les récépissés de dépôts sont admis. Le Conseil d'Administration....
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 33·fr...En conséquence, la vente du fonds de commerce précité à la Société...
- Journal Officiel·1964 / N°042·page 14·fr...e la souscription nouvelle, - préciser l'intérêt de retard de 6% p...
- Journal Officiel·1968 / N°040·page 6·fr...s employeurs des informations précises sur les emplois vacants not...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr...a banque apposée sur un relevé récapitulatif peut valablement teni...
- Journal Officiel·1958 / N°011·page 14·fr...Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir prése...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 79·fr...Il est également précisé qu'en conformité du jugement ordonnant la...
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 26·fr...Deux exemplaires de l'acte précité ont été déposés au Greffe du Tr...
- Journal Officiel·1987 / N°018·page 5·fr...éalisation des programmes d'appréciation des découvertes s'entende...
- Journal Officiel·1957 / N°011·page 13·fr...précité au Greffe du Tribunal de Commerce de Tunis, le 29 août 195...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 60·fr...Belgacem CHAIR, huissier, à Gafsa, au défendeur précité; 3° Et de...
- Journal Officiel·1962 / N°005·page 28·fr... tout le passif social, étant précisé qu'à compter du 1er janvier ...
- Journal Officiel·1967 / N°041·page 37·fr...embre 1966, N° 715, Volume B, précisé par un autre acte s.s.p. du ...
- Journal Officiel·1987 / N°078·page 18·fr...— Les épreuves seront appréciées par un jury dont la composition e...
- Journal Officiel·1993 / N°069·page 34·fr...t est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travaille...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 121·fr...La qualité de pertinence de l'information s'apprécie par le rappor...
- Journal Officiel·1957 / N°025·page 10·fr...Etablissements Neyrpic (Ateliers Neyréc-Beyliier et Piccard-Pictet...