Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à madame Raouda Mhamdi da...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 7·fr
    ...- la restitution des parts des adhérents, - la répartition du reli...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 32·fr
    ...social, divisé en trois cents parts sociales (300) de cents dinars...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 24·fr
    ...n représentant les 2054/11440 parts indivis dans l'immeuble objet ...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 8·fr
    ...l'institut supérieur des beaux-arts de Tunis, à compter du 29 mai ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 12·fr
    ...Les parts indivises soient (6157.8125m²) du T.F n°18969 Sousse dén...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 16·fr
    ...Ces parts est une parcelle de terrain d'une superficie de 162 mètr...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 19·fr
    ...t des troisième et quatrième quarts de leurs actions, avec les int...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 31·fr
    ...Ainsi que les parts indivises y afférentes dans les parties commun...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 47·fr
    ...10.000 dinars divisé en 200 parts de 50 dinars chacune. Durée : 30...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 51·fr
    ... (10710 m²) répartie en 10710 parts sis à Tébourba, gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 21·fr
    ...Ali Ben Ahmed Bouzuita, tous Tunisiens, par parts égales entre eux...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 15·fr
    ...villa édifiée sur un terrain de 1420 m² soit les 1420 parts indivi...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 42·fr
    ...5000 Dinars divisés en 50 parts de 100D. chacune. Durée : 50 ans....
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 36·fr
    ...1483488 parts indivises de l'immeuble dénommé «Elhana» objet du ti...
  • Annonces Légales·2017 / N°093·page 21·fr
    ...Il s'agit de 59300.75/273203 parts indivis de la totalité d'un ter...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 41·fr
    ...## VIII - Architecture, urbanisme et beaux-arts : - le directeur ...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 17·fr
    ... entre les héritiers de leurs parts dans la succession et la désig...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 4·fr
    ...Toute la moitié des parts : indivises revenant au débiteur saisi d...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 51·fr
    ...t TF étant composé de 449,000 parts. Il s'agit d'un immeuble agric...