Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 23·fr
    ...mmissaire aux comptes 3°) Approbation de ces rapports et des comp...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 56·fr
    ...Ordre du Jour — Discussion et approbation des rapports moral et f...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 21·fr
    ...- l'approbation de la cession des parts sociales de Aicha, Jalel, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 22·fr
    ...Conseil d'Administration - Approbation des deux Rapports et des Co...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 49·fr
    ...- L'approbation de cession des 102 parts sociales appartenant à Mr...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 25·fr
    ... d'une SUARL à une SARL, l'approbation des statuts, l'acceptation ...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 31·fr
    ...Il a été décidé à l'unanimité des associés l'approbation du transf...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 12·fr
    ... qui a été dégagée après l'approbation du premier jugement en appe...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 7·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 34·fr
    ...dans sa préparation et son approbation, le budget de l'Hôpital ne ...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 26·fr
    ...- L'approbation de la cession de 200 parts sociales de la société....
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 22·fr
    ...- Approbation du bilan 1978 - Quitus aux administrateurs; - Questi...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 18·fr
    2/ Approbation de l'acte de cession des parts sociales appartenant...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 16·fr
    ...née qui prendra fin avec l'approbation des états financiers de l'e...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 125·fr
    ...Arrêté du ministre des finances du 31 décembre 1996, portant appro...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 4·fr
    ...0 Dinars - La cession et l'approbation de la cession de 1080 parts...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 5·fr
    ...u 26 octobre 2004, portant approbation du statut particulier des a...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 40·fr
    ...- Approbation des comptes de gestion de la société relatifs à la p...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 42·fr
    ...n lequel il a été décidé l'approbation des articles des statuts mi...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 13·fr
    Q n° 77953 E n° 12708539 l'approbation de : La renouvellement des ...