Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 64·fr
    ...HAYAT Lucette, épouse du précédent, Tunisienne, 125, avenue de Par...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 22·fr
    ...Levy Rebecca dite Rica, étant précisé que les 2 premiers ont vendu...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr
    ...2°) en Assemblée Générale Extraordinaire, à la suite de la précéde...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 21·fr
    ...Les trois associés ont qualité de gérants, étant précisé que tout ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr
    ...Ceux non réclamés dans les 5 ans de leur co-gibilité sont prescrit...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 13·fr
    ...e propose de recruter à titre précaire et révocable : 1° Une stén...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 11·fr
    ...mis au cours des recensements précédents ou ayant cessé de rentrer...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 15·fr
    ...plaires ont été déposés, selon récipissé N° 94, au Greffe du Tribu...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 22·fr
    ...nt des actionnaires nuisent le réclamer sur les bénéfices des anné...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 20·fr
    ...ciété, « Elie Boukris Fils », précédemment fixé à Mille Dinars, a ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 20·fr
    ...t de servir les augmentations précitées. Les travailleurs conserv...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 28·fr
    ...- La commission d'agrément, citée à l'article précédent, se compos...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 25·fr
    ...ée, soit leurs titres, soit le récépissé constatant le dépôt dans ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 22·fr
    ..., les actionnaires puissent le réclamer sur les bénéfices des anné...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 9·fr
    ...nées mentionnée au paragraphe précédent, ne fera pas usage de la f...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 15·fr
    ...Passé ce délai, toute réclamation serait nulle et sans effet. Ecr...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 21·fr
    ...Cette vente est consentie sous trois conditions suspensives, préci...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ... le même délai à la Société le récépissé de leur dépôt dans l'un d...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...Moïse Amanou, commerçant, demeurant à Tunis, 6, rue Maréchal Berth...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 5·fr
    ...t exercées par les organismes précités; 4) l'expression « service...