Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 14·fr
    ...ayant une superficie de 15 ha 12 ares. Partant du même point de d...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 6·fr
    ...enne (Autriche), à la date du 22 avril 1955, un brevet d'invention...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 10·fr
    ...uisition N° 29.552 déposée le 22 août 1973 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 50·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Avril 1960 C...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 24·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 août 1974 la pro...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 38·fr
    ... du 10 juin 1965 enregistré le 2 août 1965 sous le N° 142 page 44 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 7·fr
    ...— être âgés de 22 ans au plus au 1er octobre de l'année du concour...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 36·fr
    ...## AVIS N° 12665 Suivant procès verbal dressé le 6 juillet 1972 a...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 27·fr
    ...lle de terre de 3 hectares et 32 ares délimitées : Au Sud : Hadj ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 3·fr
    ...cret sont soumis à un stage de 2 ans à l'issue duquel ils sont, so...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 28·fr
    ...onstitutif ont été déposés le 12 avril 1961 au Greffe du Tribunal ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 15·fr
    ...e 1964, enregistré à Tunis le 22 avril 1965 A.C. 1er bureau Vol. 7...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 14·fr
    ... Dzelassi Mohsen, à compter du 2 avril 1973 Ben Aifa Selma, à comp...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 6·fr
    ...compter du 1er avril 1973 Kaâbi Mahmoud, à compter du 2 avril 1973
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 28·fr
    ...Abès El Barnat la marchandise sise au magasin 42 Avenue de Carthag...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 11·fr
    ... 25 juin 1959 et son addition 12 avril 1960, N° 824.151). Cette i...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 8·fr
    ...elle est d'une année pour accéder aux échelons 2, 3 et 4 et de 2 a...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 22·fr
    ...carbone alcoyle ayant jusqu'à 12 atomes de carbone et aralkyle (év...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 18·fr
    ...ite du présent bornage est de 92 a 24 ca. L'immeuble se trouve si...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 23·fr
    ...rs, 10 amandiers, 30 figuiers, 2 abricotiers, et un demi d'un puit...