Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 26·fr
    ...— mettre à jour le tableau des départs; — vérifier les dépêches et...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 35·fr
    ... de 300 m carré divisé en 199 parts ; il a pour limite du côté nor...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 12·fr
    ...icie de 291 m² divisée en 291 parts à vocation d'habitation situé ...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 15·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie dans le terrain...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 27·fr
    ...Les parts indivises représentant la moitié d'un terrain agricole o...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 24·fr
    ...2- 'Approbation de la cession des parts sociales de Monsieur Mouni...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 18·fr
    ...tionnaires ayant libéré leurs parts d'actions exigibles. Tout acti...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 133·fr
    ...comme nouveaux actionnaires à parts égales à ladite société. 4) M...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 28·fr
    ...lles-ci atteignent les trois quarts (3/4) au moins de l'augmentati...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 15·fr
    ...Abdelfateh Khalifa toutes les parts lui revienne, avec tous ses él...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 5·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - L...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 16·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 30·fr
    ...ès, et acquéreurs indivis par parts égales entre eux, la totalité ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 38·fr
    ...5/ La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la s...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 24·fr
    ...6000 dinars divisés en 600 parts de 10 dinars par unité. Co-géran...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 9·fr
    ...1 500 Dinars divisé en 150 parts de 10 dinars chacune. Dénominati...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 16·fr
    ...Les parts indivises sont grevées des charges suivantes : - Clause...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 13·fr
    ...Les dépenses de la Commission sont supportées à parts égales par l...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 40·fr
    ...32230 mille parts indivis objet du titre foncier n° 5569 Tunis S2 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie soient 72/216 dans...