Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 41·fr
    ...5- L'approbation de la mise à jour des statuts en date du 2 avril ...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 28·fr
    ...Délégation de la Manouba) Approbation de la cession des parts au ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 27·fr
    ... générale qui statue sur l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés le 31 décembre 2015. - ...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 41·fr
    ...port aérien en vue de leur approbation, - l'élaboration des projet...
  • Annonces Légales·2004 / N°010·page 4·fr
    ...ntation de capital après l'approbation du rapport conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 18·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de tous les parts soci...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 2·fr
    ...- Approbation des Statuts et constatation de la constitution défin...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 13·fr
    ...1- Approbation des états financiers des exercices 2007, 2008 et 20...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 10·fr
    ...- Approbation des états financiers 2003. - Donner quitus au gérant...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 33·fr
    ...'une SARL à une SUARL et l'approbation des nouveaux statuts. 2006...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 29·fr
    ...- approbation des états financiers relatif à l'exercice 2005, - ex...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 17·fr
    ...oumis en cas de litige à l'approbation de l'administration de tute...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 28·fr
    ...résultat est décidée après approbation des comptes de l'exercice, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 16·fr
    ...seil d'établissement après approbation du recteur. Art. 58. — Les...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 24·fr
    ...sion des parts sociales, l'approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 51·fr
    ...- Approbation des états financiers de la société de 2017. - Quitus...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 12·fr
    ...- Approbation du rapport de liquidation - Remerciement et quitus a...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 28·fr
    ...tobre de chaque année, à l'approbation des ministres des finances ...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 31·fr
    ...- L'adoption et l'approbation des nouveaux statuts enregistrés à l...