Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 41·fr
    ...Toutes les parts indivises de la propriété dite «BAYA» objet du ti...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 49·fr
    ...aoui, d'une superficie de deux arts trente neuf centiarres (02A39C...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 15·fr
    ...tteignent au moins les trois quarts du montant de l'augmentation d...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 12·fr
    ...Les 1/6 parts indivises du bien objet du TF n° 120526 Tunis dénomm...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 13·fr
    ...4- Cession de parts sociales. 5- Renouvellement du mandat des memb...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 21·fr
    ...* Couts d'exploitation d'un avion et leurs parts relatives ; * Rec...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 16·fr
    ...a (579 m²), fractionné en 579 parts, dénommé "HAFIDHA 19", faisant...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 19·fr
    ...- Approbation du contrat de cession des parts. - Transformation de...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 31·fr
    ...en présence d'au moins trois quarts de ses membres. Au cas où le q...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 30·fr
    ...7.000 dinars divisé en sept cents parts de dix dinars, chacune ent...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 37·fr
    ...artenant à la société Dynamic parts en la personne de son représen...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 56·fr
    ...il s'agit des parts indivises, faisant partie du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 42·fr
    ...Ce sont des parts indivises d'une surface de 120 m² dans la propri...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 9·fr
    ...n°27996 Sousse, divisé en 768 parts, issu de la demande d'immatric...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 41·fr
    ...20.000 Dinars divisés en 2000 parts de 10 dinars chacune. Objet :...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 7·fr
    ...— Les majorations par écarts de dimensions sont reproduites dans l...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 5·fr
    Ghomrassen - Tataouine ont renoncé et cédé leurs parts indivises a...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 3·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 2250è indivises du TF n° 509094 Nab...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 44·fr
    ... dinars) divisé en 100 (cent) parts sociales de 10 (dix dinars) ch...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 41·fr
    ...2) Les parts indivises soient 6947/39100 revenant au saisie dans l...