Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 17·fr
    ...e au moyen de souscription de parts sociales en numéraire, les fon...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 36·fr
    ... soixante-dix (270) nouvelles parts sociales de cinquante dinars (...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 26·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 418/123946 revenant au défend...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 6·fr
    ... atteigne au moins les trois quarts (3/4) de l'augmentation décidé...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 2·fr
    ...Il s'agit de 250 parts indivises (250 m² environ) d'une parcelle d...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 14·fr
    ...les vétus, remparts; Au nord-est : un passage non dénommé qui fai...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 30·fr
    ...nze mille dinars réparties en parts de dix dinars chacune comme da...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 16·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1826.5/36521 dans l'immeuble ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 23·fr
    ...10.000 dinars (dix milles dinars) divisé en 1.000 (mille) parts so...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 13·fr
    ...a cessé la totalité de ses 55 parts qu'elle possède dans le capita...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 8·fr
    ...ur Ahmed Sfar les trois cents parts sociales qu'il possède dans la...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 36·fr
    ...la totalité de 170 parts indivises dans la propriété objet du titr...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 27·fr
    ...La totalité des 216 parts sur 432 appartenant en copropriété à la ...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 38·fr
    ...s d'immeubles dont les trois quarts au moins de la surface des pla...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 14·fr
    ...lures étant enduite de toutes parts d'une couche isolante, à l'exc...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 10·fr
    ...ribution de fonds (suivant les Arts 466 - 468 du C. P.C.C) En ver...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 58·fr
    ...44518 dénommé « le foyer du combattant » (soit 669 parts / 41562) ...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 34·fr
    ...44518 dénommé « le foyer du combattant » (soit 669 parts / 41562) ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 32·fr
    ...** Messieurs les porteurs de parts de la Distex (Distribution Tex...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 20·fr
    ...2011N00376SANB2 SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITE Cession de part...