Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 15·fr
    ...u 23 juillet 1973, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 32·fr
    ...du 7 février 1994, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 11·fr
    ...rieurs seront soumises à l'approbation de l'assemblée générale. J...
  • Journal Officiel·2006 / N°089·page 9·fr
    ...20 du 2 mars 1998, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 35·fr
    ...cet exercice; 3° Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 6·fr
    ...L'approbation du texte des statuts mis à jour et en conformité ave...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 24·fr
    ...Approbation s'il y a lieu des dits rapports, bilan et comptes Que...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 51·fr
    ...Approbation des rapports du Conseil d'Administration ainsi que des...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 22·fr
    ...- Approbation de cession de part sociale. - La nomination de Mme I...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 160·fr
    ...9 du 17 mars 2003, portant approbation de l'accord de garantie con...
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 6·fr
    ... les pleins pouvoirs, - l'approbation des nouveaux statuts mis à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 18·fr
    ...oute Mahdia Km 3 Sfax, - L'approbation des opérations de cession d...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 16·fr
    ...2015406007SANB2 # Approbation des états financiers de l'exercice ...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 74·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 42·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de l'éducation...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 16·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de l'éducation...
  • Journal Officiel·2009 / N°073·page 11·fr
    Vu le décret n° 2002-3064 du 25 novembre 2002, portant approbation...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 12·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 2004. - Affectation des ré...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 19·fr
    ...4503001, il a été décidé l'approbation de la cession des parts : ...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 20·fr
    ...La cession et l'approbation de la cession de tous les parts social...