Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 24·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 29 Juillet — 2 Août...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 61·fr
    ...sssss472 AIDGA ALEYA BEN HASSINE | ON: sssss260 BEN FENORI MOHAMED...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 12·fr
    ...s qui est en réalité de 1 ha, 42 a 90 ca. L'immeuble se trouve si...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 43·fr
    ...érence, à titre irréductible à 2 actions nouvelles, pour une actio...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr
    ... de deux ares scize centiares (2 a. 16 ca.), parcelle N° 8 du plan...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 29·fr
    ...22 Avenue Montaigne Paris 8ème a déposé une demande de brevet d'in...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 9·fr
    ...N° 28 Journal Officiel de la République Tunisienne - 12 Avril 1994...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 21·fr
    ..., seront délivrées, coupon n° 22 attaché, et soumises dès leur cré...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 31·fr
    ... Décenn N/B2-015 du 11 mars 1982 ainsi que la majoration de cette ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 30·fr
    ...ier Notaire à Sfax en date du 22 août 1966. Et en vertu d'une sai...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 4·fr
    ...982 et n° 82-515 du 16 mars 1982 au profit des personnels civils e...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 18·fr
    ...12 ares, limitée : Au Sud : par Oued Méliz. A l'Est : par Mohame...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 8·fr
    ...1 piqueuse Singer 2 aiguilles 145 W 304 (1955) ; 1 piqueuse Singer...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 16·fr
    ...ntendant de l'intervalle entre 2 assemblées générales ordinaires c...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 24·fr
    ... ou, en cas d'empêchement, par 2 administrateurs ayant ou non assi...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 21·fr
    ... Mohamed Bouzah, à compter du 12 août 1975 Saad Salem Gafsi, à com...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 26·fr
    ...une superficie de 17 hectares 52 ares, limitée : Au Sud : Ravin e...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 22·fr
    ... les actionnaires, à raison de 2 actions SINEP pour 5 actions de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 7·fr
    ...our une durée de quinze ans le 2 août 1960 à 10 h., sous le N° 717...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 11·fr
    ... Mohamed Mdelli, à compter du 12 avril 1973 Moncef Mohamed Hassan ...