Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 41·fr
    ...2) et autorisent la Cession des parts à des étrangers à la Société...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 34·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Gérant : M...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 48·fr
    ...le Six Cent Cinquante (1.650) parts nouvelles de même valeur nomin...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 20·fr
    ...res carrés, fragmentée en 484 parts sis à Nabeul, il s'agit d'un b...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 28·fr
    ...Tous inscrits sur les 900 parts en indivision de la parties saisie...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 37·fr
    ...SUR SAISIE IMMOBILIERE De 14 parts indivises de la propriété imma...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 45·fr
    ...et 40 centiare divisé en 9240 parts, s'agissant de la parcelle n° ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 45·fr
    ...aire dans l'indivision et ses parts sont constitué en un 1er logem...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 26·fr
    ...s et ce par émission de 1.800 parts sociales nouvelles de 10 dinar...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 31·fr
    ...7.500 Dinars divisés en 150 parts de 50 Dinars chacune entièrement...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 43·fr
    ...c, 66 ares, divisée en 136600 parts, la parcelle est blanche, trap...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 40·fr
    ...3 à 02 ca 80, divisé en 93312 parts indivises, sis dans la zone a ...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 33·fr
    ...Soixante mille dinars divisés en six mille parts de dix dinars cha...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 10·fr
    ...'une contenance totale de 184 parts, sis au lotissement cimetière ...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises constituant le bien dénommé "Les A...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 42·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en des parts indivises qui s'élevent à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 14·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 11·fr
    ...pale et par conséquent les 90 parts attribuées au poursuivi se lim...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr
    ...les 230 parts indivises dans le titre foncier n° 64490 Tunis, déno...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 43·fr
    ...1.000 dinars reparti en 100 parts de 10 dinars chacune. **Siège S...