Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 71·fr
    ... Instance de Tunis Chambre Commerciale, le 25 décembre 1972, il ré...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 34·fr
    ...b Arabe, Jendouba Registre commerciale n°: B18071997. Déclare, eu...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 35·fr
    ...La société a le droit de changer ses activités commerciales et les...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 42·fr
    ...La clientèle, l'achalandage-le droit au bail commercial d'après le...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 16·fr
    ...Toute activité commerciale et industrielle interssant le tricotage...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 57·fr
    ...lim sis au local de centre commercial Beni Khaled n°24 avec tous s...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 47·fr
    ...ez-de-chaussée du complexe commercial et foncier Le Palace 53-55 A...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 47·fr
    ...hithéâtre et d'un complexe commercial d'une surface totale couvert...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 20·fr
    ...la Société Commerciale d'Importation et d'Exportation « SORIMEX » ...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 18·fr
    ...t 302 du code des sociétés commerciales, il est porté à la connais...
  • Journal Officiel·2005 / N°007·page 6·fr
    ... de l'utilisation et de la commercialisation des matériaux et obje...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 9·fr
    ...e 388 du code des sociétés commerciales. P/le conseil d'administr...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 15·fr
    ...ation du code des sociétés commerciales. 2004G2514SURLB2 Cession...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 26·fr
    ...étant le code des sociétés commerciales. Deux exemplaires du proc...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 34·fr
    ...ermes du tarif Désignation commerciale de la marchandise Quantité ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 13·fr
    ...ément au code des sociétés commerciales et aux lois 2005-65 du 27 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 51·fr
    ...- Jugement commercial : n° 24474 tribunal de 1ère instance de Tuni...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 25·fr
    ...Jugement Commercial assorti de l'exécution provisoire N° 4022 Rend...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 8·fr
    ...ode de Procédure Civile et Commerciale. Chaque séance du conseil ...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 45·fr
    ...la clientèle, l'achalandage, le nom commercial, l'enseigne, droit ...