Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 42·fr
    - Affectation des résultats. - Quitus aux Administrateurs. - Distr...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 65·fr
    ...cice 2014, - Approbation des états financiers de l'exercice 2014, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 15·fr
    ...Néanmoins, les candidats ayant opté pour la rédaction des épreuves...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 55·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des états financiers. - Affectation ...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 48·fr
    ...Affectation des résultats de l'exercice 2008. 6. Ratification de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 43·fr
    ...3- Approbation des dits rapports et Etats Financiers arrêtés au 31...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 23·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2019. 4- Allocat...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 26·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2020. - A...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 14·fr
    ...5- Approbation du rapport de gestion et des états financiers de l'...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 19·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés arrêtés...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 19·fr
    ...- Les candidats externes doivent joindre à l'appui de leur demande...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 65·fr
    ...1- Lecture et approbation du bilan, des états financiers et des co...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 29·fr
    ...2) Examen et approbation des états financiers arrêtés au 31 décemb...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 61·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à concourir, - supervi...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 28·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à concourir, - évaluer...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 3·fr
    ...— La liste des candidats admis à concourir est définitivement arrê...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 4·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 18·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·2016 / N°098·page 5·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à concourir, - fixer l...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 6·fr
    ...4 - Les candidats au concours susvisé doivent adresser leurs deman...