Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 39·fr
    ...— Approbation des Comptes de l'exercice 1971. — Approbation de la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 39·fr
    2- Lecture et approbation du bilan, du compte des résultats des ét...
  • Annonces Légales·2011 / N°130·page 45·fr
    ...1- Lecture et approbation du PV du Conseil d'Administration. 2- Le...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 65·fr
    - examen et approbation des états financiers 2005, - quitus aux ad...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 17·fr
    ...Ratification des modalités de convocation et approbation de la ten...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 86·fr
    ...24 - Les actes d'approbation par le ministère chargé des affaires ...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 50·fr
    ...3/ Approbation de Bilan & Etats Financiers de l'exercice 2017 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 68·fr
    ...1/ Lecture et Approbation s'il y a lieu du rapport du Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1991 / N°042·page 5·fr
    ...— Le territoire de la commune d'El Battan est délimité par le lign...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 49·fr
    ...4- Examen et approbation des états financiers de la société SOFAP ...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 3·fr
    ...- L'approbation des états financiers des exercices 2021 ; - L'affe...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 20·fr
    ...Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes et approbati...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 7·fr
    ...| Formation générale du combattant | N° 5 à 12 | | | III | 1 et...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 44·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2014. - Approbati...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 20·fr
    ...3- Approbation des états financiers relatifs aux comptes individue...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 58·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport de gestion préparé par le con...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 41·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration su...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 28·fr
    ...Examen et approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 24·fr
    - Approbation des états financiers de l'exercice 2013, - Approbati...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 38·fr
    ...22 - Les actes d'approbation par le ministère chargé des affaires ...