Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 48·fr
    ...7) portant rectification et précision des statuts concernant l'ide...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 5·fr
    ...Le retrait de la décision d'octroi d'avantages ou de la déchéance ...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 20·fr
    ...de la société en vertu de la décision de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 23·fr
    ...L'article 3 des statuts a été modifié à la suite de cette décision...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 20·fr
    ...AVIS Par décision collective de la S.A.R.L. Telektra, en date du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 32·fr
    ...B 1164071997 1- En vertu du procès-verbal de décisions collective...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 53·fr
    ...Le liquidateur 2007T02327VEPA2 ## Décision d'ouverture des procé...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 40·fr
    ...433410/W Suivant la décision de la Comité de Direction Générale d...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 12·fr
    ...9.** — Sauf décision contraire du jury, les épreuves sont soumises...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 49·fr
    ...Le comité prend ses décisions à la majorité des voix : de ses memb...
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 17·fr
    ...0004507R En vertu d'une décision rendue en date du 10/08/2026 par...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 14·fr
    ...iser tout intéressé de cette décision et d'effectuer tous ce qui e...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 8·fr
    ...— Le directeur de l'association est l'agent d'exécution des décisi...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 39·fr
    ...m-Sousse En exécution de la décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 32·fr
    ...- Modification de l'article 13 des statuts suite à ces décisions. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 49·fr
    ...é Karama Magrebbine Suivant décision du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 38·fr
    ...t les procédures de prise de décisions applicables aux questions p...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 45·fr
    ...ion théorique sont fixés par décision du ministre des technologies...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 19·fr
    ...1ère décision : l'approbation des comptes des exercices 2001 2002,...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 38·fr
    ...Le Gérant 2009G04967SRLB2 ## Décision de changement de siège soc...