50 504 résultats pour ""CIS""
- Annonces Légales·2009 / N°103·page 48·fr...7) portant rectification et précision des statuts concernant l'ide...
- Journal Officiel·1990 / N°021·page 5·fr...Le retrait de la décision d'octroi d'avantages ou de la déchéance ...
- Annonces Légales·2009 / N°092·page 20·fr...de la société en vertu de la décision de l'assemblée générale extr...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 23·fr...L'article 3 des statuts a été modifié à la suite de cette décision...
- Journal Officiel·1968 / N°033·page 20·fr...AVIS Par décision collective de la S.A.R.L. Telektra, en date du ...
- Annonces Légales·2008 / N°054·page 32·fr...B 1164071997 1- En vertu du procès-verbal de décisions collective...
- Annonces Légales·2007 / N°031·page 53·fr...Le liquidateur 2007T02327VEPA2 ## Décision d'ouverture des procé...
- Annonces Légales·2012 / N°033·page 40·fr...433410/W Suivant la décision de la Comité de Direction Générale d...
- Journal Officiel·1984 / N°045·page 12·fr...9.** — Sauf décision contraire du jury, les épreuves sont soumises...
- Journal Officiel·2011 / N°058·page 49·fr...Le comité prend ses décisions à la majorité des voix : de ses memb...
- Annonces Légales·2026 / N°107·page 17·fr...0004507R En vertu d'une décision rendue en date du 10/08/2026 par...
- Annonces Légales·2025 / N°172·page 14·fr...iser tout intéressé de cette décision et d'effectuer tous ce qui e...
- Journal Officiel·1966 / N°017·page 8·fr...— Le directeur de l'association est l'agent d'exécution des décisi...
- Journal Officiel·1984 / N°009·page 39·fr...m-Sousse En exécution de la décision de l'Assemblée Générale Extr...
- Annonces Légales·2008 / N°016·page 32·fr...- Modification de l'article 13 des statuts suite à ces décisions. ...
- Annonces Légales·2009 / N°071·page 49·fr...é Karama Magrebbine Suivant décision du tribunal de première inst...
- Journal Officiel·1996 / N°021·page 38·fr...t les procédures de prise de décisions applicables aux questions p...
- Journal Officiel·2003 / N°055·page 45·fr...ion théorique sont fixés par décision du ministre des technologies...
- Annonces Légales·2006 / N°015·page 19·fr...1ère décision : l'approbation des comptes des exercices 2001 2002,...
- Annonces Légales·2009 / N°106·page 38·fr...Le Gérant 2009G04967SRLB2 ## Décision de changement de siège soc...