Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 13·fr
    ...Parcelle El Assida. Deuxième parcelle « Ain Gazoune » : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 18·fr
    ...res Nouvelles | Total | Services Votés | Mesures Nouvelles | Total...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 7·fr
    ...Elle peut donner son avis sur les projets de texte à caractère rég...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 49·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fonciè...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 12·fr
    ...« Mouda III »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 8·fr
    ...une pension annuelle avec jouissance du 1 avril 1959 s'élevant à 3...
  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 4·fr
    ...2544 Ministère des Affaires Culturelles Attribution de la classe ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 24·fr
    ...- Le Ministère de Tutelle Sectorielle assure l'examen des question...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 20·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 70·fr
    ...onnelle - Directions régionales de la Formation Professionnelle et...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 24·fr
    ...Les actions nouvelles, éventuellement, non souscrites, seront offe...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 17·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Sami » b) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 9·fr
    ...- Est changée la vocation de deux parcelles classées dans les zone...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 46·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 16·fr
    ...- les séquelles méningées ou cérébrales de lésions cranio-encéphal...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 16·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété et celle de son épouse, la Dame Hanifa...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 32·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 6·fr
    ...« Kara Barni » consistant en une parcelle comptant de 2 arbres fru...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 43·fr
    - la parcelle 357 est plantée d'amandiers, et d'oliviers selon une...