Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 13·fr
    ...Saniet Et-Tarrah consistant en une parcelle de terre comprenant un...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 61·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit 2...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 6·fr
    ...ires de la catégorie «C» appartenant aux municipalités dans le gra...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 43·fr
    ...objet TF n° 32955 Sidi Bouzid dénommé «FATMA» d'une contenance 12H...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 14·fr
    ...ade d'architecte général appartenant au corps des architectes de l...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 6·fr
    ...| 580 | | | Lieutenant-Colonel... | 3^{e} échelon : Après 6 an...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 16·fr
    ...Souani Bir El Hojjai, consistant en une terre comprenant une maiso...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 43·fr
    ....674 parts sociales qu'elle détenait dans le capital de la Société...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 19·fr
    ...le restant du terrain appartenant aux vendeurs; Au nord pareillem...
  • Journal Officiel·2010 / N°016·page 4·fr
    ...Article premier - Est créé, un groupement de maintenance et de ges...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 6·fr
    ...ration de la catégorie C appartenant aux municipalités. Le minist...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 4·fr
    ... de l'Instance générale de partenariat public privé. Le Président...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 55·fr
    ...Sa partie complémentaire appartenant à Tahar Boussalmine et consor...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 20·fr
    ...Cherif Abdelghafar consistant en une parcelle de terre comprenant ...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 45·fr
    ...- La 1ère fermée contenant : - $ La soumission timbrée et signée. ...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 24·fr
    ...ques ou de documentation appartenant au corps des personnels des b...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 39·fr
    ...36986, des constructions revenant à des tiers, T.F. 38550 et des c...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 58·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison située à l'Ariana,...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 30·fr
    ...Ensuite une autre porte au sud menant à un espace qui est à l'orig...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 42·fr
    Pour pouvoir s'inscrire à la session de soutenance du mémoire, l'é...