Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 190 résultats pour ""I DO""
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 49·fr
    ...ère instance Manouba le Mercredi Douze Juin Deux Mille Treize (12/...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 7·fr
    ...ce des fonctions du candidat qui doit rendre compte de sa document...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 32·fr
    ...ndant dix ans et a décidé de lui donner plein pouvoir de contracte...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 2·fr
    ... la République, promulgue la loi dont la teneur suit : ## TITRE -...
  • Annonces Légales·2016 / N°044·page 28·fr
    ... propriétaire sauf la façade qui donne sur la Rue El Badhel. Imme...
  • Annonces Légales·2016 / N°126·page 36·fr
    ... le pouvoir le plus étendu ainsi donner le pouvoir au gérant pour ...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 31·fr
    ...Hafed Bougrine comme 3ème gérant et lui donner une procuration tot...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 2·fr
    ... conseil d'administration et lui donner les pouvoirs nécessaires p...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 22·fr
    ...i en sa qualité de gérant en lui donnant, à ce titre, quitus pour ...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 38·fr
    ...0237, quittance n° 3168 et ce ci donne plein droit au 1er propriét...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 44·fr
    ...ain se trouve un espace non bâti dont le sol est en béton armé à l...
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 14·fr
    ...ion de la transcription ou celui dont les droits ont subi des préj...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 12·fr
    ...— En cas d'usage abusif de la carte, celle-ci doit être retenue pa...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 17·fr
    ...ur accomplir la procédure en lui donnant quitus total. 2014T03512...
  • Annonces Légales·2018 / N°120·page 31·fr
    ...e comité de direction, et de lui donner quitus entier ferme et déf...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 24·fr
    ...clusion des états financiers qui doivent être communiqués dans les...
  • Annonces Légales·2017 / N°011·page 31·fr
    ...gérante Mme Sarra Slim et de lui donner quitus entier. - Nominatio...
  • Annonces Légales·2026 / N°082·page 17·fr
    ...NDIAM TUNISIA | | MOZZICONACCI DOMINIQ UE | GHARBI AMEL | SYNERG...
  • Annonces Légales·2016 / N°134·page 4·fr
    ...rdres de paiements bancaires qui doivent porter obligatoirement en...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 32·fr
    ... général de la société et de lui donner les pouvoirs les plus éten...