Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 180·fr
    ...gnement de base relevant du Commissariat Régional de Tataouine : |...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 46·fr
    ...Aucune fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas à...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 4·fr
    ...Il est créé une commission administrative permanente dans chaque g...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 16·fr
    ...Le président de la commission peut faire appel à toute personne do...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 20·fr
    ...- La liste des candidats admis à concourir est arrêtée définitivem...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...Cette Commission donne son avis sur les réclamations formulées. A...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 17·fr
    ...Lecture du rapport général des co-commissaires aux comptes relatif...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 20·fr
    ...Après l'admission au concours et avant l'affectation au poste de t...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 6·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de chargé de Mission assurées par Mon...
  • Journal Officiel·2011 / N°009·page 4·fr
    ...Lesdits membres exercent leurs missions au sein de la commission t...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 46·fr
    ...1.06 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en b...
  • Journal Officiel·1985 / N°038·page 4·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 114·fr
    ...Renouvellement du permis de conduire. | Conditions d'obtention ...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 28·fr
    ...**Cinquième commission :** - Technologue. **Sixième commission :*...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 34·fr
    ...t et sa mise à la disposition des intervenants dans la mise en pla...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 42·fr
    ...Le soumissionnaire admis à l'adjudication doit verser 5% comme cau...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 9·fr
    ...A défaut, le titulaire du permis devra réserver à l'État Tunisien ...
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 6·fr
    ...e la production végétale au commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 27·fr
    ...n et méthodes est chargé de la mise à jour de ce manuel chaque foi...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 28·fr
    De l'exercice par la commission de discipline d'un pouvoir de sanc...