Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 25·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, le ministre du tourisme et...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 21·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, le ministre de l'industrie...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 31·fr
    ...général de l'institution du patrimoine. Pour la légalisation de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 7·fr
    ...tion, 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 29·fr
    ...usion de la totalité de son patrimoine passif et actif moyennant ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 6·fr
    ...ssurer la mise en valeur du patrimoine culturel national, particul...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 24·fr
    ...transmission universelle du patrimoine de la société Laboratoires ...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 9·fr
    - veiller à la sauvegarde du patrimoine musical, - veiller à la co...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 11·fr
    ...TURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE | Sans changement | Sans ch...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 30·fr
    ...qui composent l'ensemble du patrimoine de la société absorbée "ASS...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 2·fr
    ... le passif à cette date des patrimoines respectifs de la Chambre T...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 20·fr
    ...smission universelle de son patrimoine à cette dernière; Journal ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 63·fr
    ...remier lieu sur le fonds ou patrimoine social ; ils ont privilège ...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 49·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine. Arrête : Article premier...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 28·fr
    ...tion, 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 8·fr
    ...Le patrimoine étant intégralement transféré à "MEDIS" aucune liqui...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 10·fr
    ...ociations dissoutes dont le patrimoine revient à l'Etat. Elle com...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 41·fr
    ...ns ou toute autre partie du patrimoine social à d'autres Sociétés,...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 16·fr
    ...- de collecter le patrimoine national manuscrit, imprimé, photocop...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 43·fr
    ...es de vente des biens et du patrimoine foncier, - les dons et legs...