Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...der à toutes les opérations d'estimation des biens constituant l'a...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 41·fr
    ...inars (186.065,000) d'après l'estimation faite par l'expert Monsie...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 44·fr
    ... débiteurs saisis à l'indivis estimé à vingt-quatre mille et six c...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 3·fr
    ...Est estimée à vingt deux trois cent vingt huit mille dinars et 658...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 2·fr
    ...n, dont la valeur globale est estimée à 22.746d,150, comme étant l...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 12·fr
    ...dont une surface couverte est estimée à environ 110,00 mètres carr...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 28·fr
    ...La mise à prix a été estimée à deux cents cinquante cinq mille sep...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 18·fr
    ...sont estimés à 2 000 dinars, soit un total de frais approximatifs ...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 12·fr
    ...nars (760 550 dinars) selon l'estimation des experts Mohamed Najib...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 13·fr
    ...b) L'emplacement et l'étendue estimés de la zone où se trouvent le...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 2·fr
    ...ars (65.300,000 D), selon les estimations de l'expert Mr Slah Abou...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 15·fr
    ...retirées, si l'administration estime cette mesure opportune et mot...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 3·fr
    ...l'état des immeubles avec une estimation de leur valeur établie pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 55·fr
    ...- devis estimatifs relatif aux opérations de mise à niveau - copie...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 10·fr
    ...L'achat et la vente de tous articles vestimentaires neufs et usagé...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 3·fr
    ...— Il sera procédé à l'inventaire et à l'estimation des biens et va...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 11·fr
    ...q dinars (78755D.000), valeur estimée par l'expert judiciaire Adel...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 15·fr
    ...es pièces à conviction et des estimations d'experts, f) Fournir de...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 16·fr
    ...t entre son taux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 4·fr
    ...Si ces dernières autorités estiment, en égard aux principes énoncé...