Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 968 résultats pour ""TIP""
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 7·fr
    ...ueur et le présent décret, ou stipulés dans l'acte de vente, l'Age...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 41·fr
    ...uittance 54347 du 11-12.2012 Stipulant la vente sans conditions n...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 11·fr
    ...6 têtes/ Machine à bande/ Scie Tip Top/ Scie à Ruban +table de cou...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 12·fr
    ...— La note attribuée à chaque matière est multipliée par le coeffic...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 4·fr
    ...Chacune des notes est multipliée par le coefficient qui lui est fi...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 43·fr
    ...Société Tunisienne des industries de Pneumatiques (STIP), représen...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 42·fr
    ...(Le reste des stipulations statutaires demeure inchangé). Le Géra...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 18·fr
    ...2016B01134SRLB2 ## Société CETIP SARL au capital de 2.750.000 D ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 15·fr
    ...Chacune des notes est multipliée par le coefficient fixé à l'artic...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 16·fr
    ...Production et Multiplication des Semences et Plants. - Durée de la...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 30·fr
    ...générale toutes les activités stipulées par la loi 42 de l'année 1...
  • Journal Officiel·1999 / N°045·page 19·fr
    ...- Etablissement de multiplication : Installation ou partie d'une i...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 59·fr
    ...L'article 468 du code de procédure civile et commerciale stipule d...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 9·fr
    ...— Le présent arrêté fixe les clauses obligatoires devant être stip...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 25·fr
    ...IENNE DES PIECES DE RECHANGE (STIPER) 42, Av. Hédi Chaker — Tunis ...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 10·fr
    ...La note définitive est multipliée par le coefficient fixé pour cha...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 7·fr
    ...C, l'article 468 du même code stipule. Dans les trente jours de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°071·page 7·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 15·fr
    ...Chacune des notes est multipliée par le coefficient qui lui est fi...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 5·fr
    ...signifie que les importations éventuelles seront stipulées sur les...