Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 33·fr
    ...2006R03766FCCC2 ## Avis de Cession de fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 45·fr
    ...044770C/A/M/000 En vertu de la décision du président du tribunal ...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 2·fr
    ...N°0038479P - En vertu d'un procès-verbal de l'Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·2019 / N°007·page 2·fr
    ... gouvernorat de Siliana, et ouverture des opérations d'aménagement...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 27·fr
    ...7- En vertu d'un acte sous seing privé en date du 4 août 2007, enr...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 1·fr
    ...du 17 octobre 1985, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 56·fr
    ...B1323419 En vertu de la décision judiciaire rendue par le tribuna...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 17·fr
    ...Est autorisé l'ouverture des procédures de distribution des denier...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 2·fr
    ...u 21 novembre 1980, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 35·fr
    ...00285494-23 En vertu d'un procès verbal de l'assemblée générale o...
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 2·fr
    ...du 12 juillet 2023, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 21·fr
    ...En vertu d'un extrait de rôle décerné en date du 25 mars 1965 par ...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 7·fr
    ...2005T4501VEPA2 ## Avis aux créanciers En vertu de l'ordonnance r...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 14·fr
    ...2022S01463VEPA2 ## Notification de la décision de réouverture des...
  • Journal Officiel·2012 / N°017·page 1·fr
    ...du 21 février 2012, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·1991 / N°042·page 8·fr
    ...— Les horaires d'ouverture et de fermeture des officines de détail...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 32·fr
    ...Et en vertu d'un acte sous seing privé en date des 15 et 28 novemb...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 14·fr
    ...Y A M 000 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration d...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 37·fr
    ...valable à la date d'ouverture des plis Une caution bancaire provi...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 9·fr
    ...Le présent avis a pour objet d'instituer un système de couverture ...