Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 23·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka » située à...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 23·fr
    ...Cet avis a été publié au Journal Es-Sabah du 21 juin 1962. N° 1.0...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 58·fr
    ...# AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (P...
  • Journal Officiel·1987 / N°038·page 5·fr
    ...— Le déroulement des épreuves des deux concours sus-visés aura lie...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 66·fr
    ...usvisée et ce conformément aux plans annexés à la demande susvisée...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 7·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 14·fr
    ...| 14.432,676 | 14.832,991 | TES PAR DES PROVISIONS | 48.111,393 | ...
  • Annonces Légales·2022 / N°125·page 8·fr
    ...- La totalité de parts indivises soit 66.397/645 indivises soit ob...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 39·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 10·fr
    ...--- ### avis et communications --- ### MINISTERE DU PLAN ET DES...
  • Journal Officiel·2005 / N°029·page 9·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 17·fr
    ...Madame Dalenda Rebai épouse Triki, médecin inspecteur divisionnair...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 18·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : « Hayat III », situ...
  • Journal Officiel·2005 / N°027·page 8·fr
    ...- Les actifs admis en représentation des provisions techniques son...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 49·fr
    ...**Parts indivises à vendre :** Les 173,95è indivises du TF n° 355...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 46·fr
    ...3) La moitié indivise d'une parcelle de terre cultivable, apparten...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 27·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une ferme T.F 29282 Tunis S2 dénom...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr
    ...- Sont obligatoirement soumis à l'avis de la commission des marché...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 29·fr
    ...s 1968 mulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 61·fr
    ...2018S01712DIVD2 ## Avis Bouzid Soumayya annonce qu'elle possède ...