... décret susvisé du 30 avril 1942 ainsi que les propriétaires, géra...

...ntée de 121 pieds d'oliviers, 12 amandiers, clôturée avec une haie...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 29 Juillet - 2 Août...

...nt exercé pendant une durée de 2 ans au moins au sein d'un institu...

...e qui suivra le 1er janvier 1962 aux baux conclus par l'État ou le...

...lila née Znaidi, à compter du 22 août 1974 Rouissi Hassen, à compt...

... d'une superficie de 1 hectare 2 arcs 30 centares limitée : Au Su...

...762.216 du 2 avril 1958). Cette invention est caractérisée, d'apr...

...ntendant de l'intervalle entre 2 Assemblées Générales Ordinaires c...

...iers, 3 pieds jeunes oliviers, 2 amandiers clôturée d'une haie de ...

...4 Sandel Mohamed, à compter du 2 août 1974 Ben Ammar Ali, à compte...

... enregistré à Tunis, A.C., le 22 août 1958, Vol. 696 bis, Case 806...

...Le Conseil se renouvelle par tiers, tous les 2 ans. Pour les prem...

...ayant une superficie de 2 ha 22 ares, partant d'un point situé à l...

...tée de 120 pieds d'oliviers, 292 arbres fruitiers, limitée : Au S...

...t du Kef, d'une superficie de 52 ares, limitée : Au Sud : par les...

... décembre 1976 selon l'article 2 alinéa 2 de la Loi 76-52 du 12 ma...

...sssss972 ARFAOUI MOHSEN | | ON: sssss357 AMIMI NAIMA BENT MOHAME...

...Les opérations ont été closes définitivement le 12 avril 1974. La ...

...ers, 5 grenadiers, 4 figuiers, 2 amandiers, 2 poiriers, 6 fraisier...