Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 42·fr
    ...at de Ben Arous ainsi que les parts indivises relevant du titre fo...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 23·fr
    ...1000 dinars divisés en 10 parts de 100 dinars chacune. Durée : 99...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 34·fr
    ...a création de 5.000 nouvelles parts sociales de 10 dinars chacune,...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 7·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 32·fr
    ...5 de 6 parts dans l'indivision de la totalité d'un terrain sis ent...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 10·fr
    ...| PARTS | | --- | --- | --- | --- | | 8 | Abdelhafidh Ben Hadj M...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 39·fr
    ...ociété Passementerie des Beaux Arts SARL Industrie Traditionnel de...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 18·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 47·fr
    ... 06328768, de la totalité des parts indivisées leur revenant dans ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 23·fr
    ...— 2 quarts, soit 5 Dinars par action, à la souscription. Toutefoi...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 42·fr
    ...La valeur des parts indivis de l'Immeuble saisie est estimée à tro...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 8·fr
    ...9 ares 80 ca partagée en 1980 parts constituée d'une seule parcell...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 6·fr
    ...223.540,000 D divisé en 22354 parts sociales réparties entre les a...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 4·fr
    ...Les parts indivises sont les 15 m². Les charges : Que ledit titre...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 23·fr
    ...es parties d'après les quêtes-parts qui reviennent à chacun d'eux,...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 10000.35 m² lu...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises (800/2734) dans le titre foncier n...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 39·fr
    ...Il est divisé en 750 parts de 10 Dinars chacune. Monsieur Mabrouk...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 39·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie est constitué des parts indivises de...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 36·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises d'une superfi...