Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 38·fr
    ...4°) Approbation des Statuts après modification des articles : 4, 6...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 17·fr
    ...1- L'approbation des Etats Financiers de l'exercice clos le 31 déc...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 22·fr
    ... financier Gestion 1983 3) Approbation des deux rapports 4) Quitus...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 21·fr
    ...2015405042VEPA1 # Avis aux créanciers Approbation des travaux de...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 5·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 6·fr
    ...du 30 octobre 1973 portant approbation du règlement des abonnement...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 35·fr
    ...1/ Approbation des états financiers 2015, 2016 et 2017 2/ Nominati...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 7·fr
    ...yen de contrats soumis à l'approbation du collège. Article 196 - ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 48·fr
    ...- L'approbation du programme de sauvetage présenté par l'administr...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 51·fr
    ...Examen et approbation des comptes arrêtés au 31 décembre 1969. Qu...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 18·fr
    ...- L'approbation et la modification de l'article 7 des statuts de l...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 5·fr
    ...amentaux du lotissement et approbation des lotissements. - Les pro...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 23·fr
    ...1- Approbation de la cession de 500 parts sociales de Mme. Nadia H...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 24·fr
    ...L'approbation de la cession de parts et acceptation des nouveaux a...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 30·fr
    ...élécommunications et après approbation de l'autorité de tutelle. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 7·fr
    ...1- Approbation des rapports présentés par le conseil d'administrat...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 5·fr
    ...t du programme, soumis à l'approbation du Secrétariat d'Etat à l'A...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 25·fr
    ...- l'approbation du protocole d'accord pour la fusion conclu entre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 20·fr
    ...omptes sur cet exercice; — Approbation s'il y a lieu de ces rappor...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 21·fr
    ...- L'approbation des états financiers de la société. - Nomination d...