56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2017 / N°005·page 21·fr...Tous les droits indivis soit 175 /43208 parts lui revenant dans la...
- Annonces Légales·2022 / N°063·page 16·fr...55486 des parts indivises soient 55486 m² revenant à titre de prop...
- Journal Officiel·2006 / N°005·page 6·fr- 30% du montant de la taxe susvisée, réparti à parts égales entre...
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 13·fr... demeurant au Kef, rue des Remparts, à Ben Anine, a demandé l'imma...
- Annonces Légales·2009 / N°058·page 36·fr...Il s'agit de la part indivise des trois parts (1/3) qui constituen...
- Annonces Légales·2010 / N°075·page 47·fr...le un huitième 1/8 de la totalité des parts à l'indivision de l'im...
- Annonces Légales·2022 / N°130·page 9·fr...abeul d'une superficie de 171 parts. Le RDC est composé de deux l...
- Journal Officiel·1984 / N°016·page 21·fr...t pour des moulages d'objets d'arts. Le présent avis fera courir ...
- Annonces Légales·2006 / N°029·page 38·fr...ont cédé la totalité de leurs parts indivises leurs revenant dans ...
- Annonces Légales·2006 / N°065·page 28·fr...Tout les 81200/524900 parts indivises revenant à la partie saisie ...
- Annonces Légales·2013 / N°086·page 20·fr..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
- Journal Officiel·1984 / N°046·page 29·fr...2) 24 part indivis de la totalité de 88 parts du titre immobilier ...
- Annonces Légales·2017 / N°111·page 47·fr...dénommé «Nozha 412» d'une superficie de 1000 m² des parts indivise...
- Journal Officiel·1997 / N°059·page 31·fr...nu la moyenne dans les trois quarts au moins des modules se rappor...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 29·fr...1° Cinq pour cent (5 %) réserve légale; 2° Trois quarts (3/4) fond...
- Annonces Légales·2005 / N°149·page 3·fr...La totalité des parts revenant à Anouar Hajeri dans la propriété s...
- Annonces Légales·2006 / N°025·page 34·fr...e Chaffar dans la limite de 4 parts, les 2/3 d'une part dans l'ind...
- Annonces Légales·2010 / N°027·page 43·frparts indivises sont clôturées des 4 côtés, sous forme d'une parce...
- Annonces Légales·2020 / N°093·page 21·fr...lah Imamar la totalité de ses parts du fonds de commerce consistan...
- Annonces Légales·2024 / N°069·page 10·fr...2024401531FCCC2 ## Enonciation de parts sociales En vertu d'un a...