Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 48·fr
    ...3) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports et bilan. 5) Questi...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 22·fr
    ...ique de la société après l'approbation de la démission de mademois...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 5·fr
    ... du 6 juillet 1978 portant approbation du code de la route et nota...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 14·fr
    ... date du 17/3/2022 après l'approbation du cahier des charges relat...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 26·fr
    ...55288, il a été constaté l'approbation de la déclaration de souscr...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 32·fr
    ...La chambre commerciale a jugé en 1ère instance, l'approbation du p...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 41·fr
    ...168 et deux copies après l'approbation du projet par l'assemblée c...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 11·fr
    ...du 17 octobre 2003 portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 41·fr
    ...3°) Approbation s'il y a lieu de ces rapports. 4°) Quitus du conse...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 15·fr
    ...0802191, il a été décidé l'approbation des nouveaux statuts mis à ...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 42·fr
    ... à charge, (1) L'arrêté d'approbation de l'avenant a été publié a...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 21·fr
    ...- Approbation des actes de transfert de 1125 parts sociales de la ...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 15·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2017; - A...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 5·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 15·fr
    ...- approbation des comptes et des rapports relatifs à l'exercice 20...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 17·fr
    ...rmité de la marchandise, - approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 32·fr
    ...* L'approbation du rapport moral et financier et des rapports du c...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 27·fr
    ...u 11 février 1991, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 8·fr
    ...fert du siège social et l'approbation de la nouvelle répartition ...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 7·fr
    ...Approbation de la rupture des contrats de travail pour 14 employés...