Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 3·fr
    ...Les 50 parts indivises appartenant au débiteur saisi dans la propr...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 31·fr
    ...ur lesquels il a été créé 285 parts nouvelles de 10 Dinars. L'art...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 9·fr
    ...Trente mille dinars (30.000) divisés en trois mille parts de dix-d...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 13·fr
    ...8.700 dinars divisé en 870 parts sociales de 10 (dix) dinars chacu...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 42·fr
    ...é par l'institut supérieur des arts et métiers de Mahdia se base s...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 3·fr
    ...itut national d'archéologie et arts ; Vu le décret n° 86-1123 du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 50·fr
    ...Ensemble de deux cents quarante mille parts indivises de la parcel...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 20·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 244è indivise du TF n° 85763 consis...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 29·fr
    ...oyen de la création de 11 500 parts sociales nouvelles de 10 Dinar...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 31·fr
    ...ont cédé la totalité de leurs parts sociales dans la SO Journal O...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 12·fr
    ...la totalité des parts indivises de la propriété sise à hergla délé...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 2·fr
    ...Est de 15.000D,000 dans la limite des parts indivises de la partie...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 6·fr
    ...et littéraires, littérature et arts populaires ; — aider à l'élab...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 56·fr
    ...Tous les droits indivis soit 18, 7548/144 parts lui revenant dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 17·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 10·fr
    ...indivise en contre partie les parts indivises de Bakhta (600/1053)...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 18·fr
    ....P.I.P.D.E.) ; — La Société d'Arts Graphiques d'Édition et de Pre...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 17·fr
    ...2022 000 dinars divisé en 202 200 parts sociales de 10 dinars chac...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 47·fr
    ...Amara Sillini a vendu 5959,26 parts du titre foncier numéro 22669 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 47·fr
    Arous des parts du titre foncier 90288/3109 représentant un espace...