Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 15·fr
    ...a (297 m²), fractionné en 297 parts, dénommé "KTARI", faisant l'ob...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 28·fr
    ...s et de droit un nombre de 51 parts sociales qu'il dispose dans le...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 19·fr
    ...- D'approuver une opération de cession de parts. - De modifier les...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 32·fr
    ...Mille dinars divisé en cent parts sociales de dix dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 38·fr
    ... et de 75 m² sans compter les parts communes indivises de 665/90 d...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 36·fr
    ...Cinquante Mille Dinars divisés en cinq cent parts de cent dinars c...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 52·fr
    ...Il s'agit des 147/294 parts indivises dans l'immeuble objet du TF ...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 4·fr
    ...ulaire de la CIN n°08273627 à parts égales et dans l'indivision, l...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr
    ...5 de 6 parts dans l'indivision de la totalité d'un terrain sis ent...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 33·fr
    ... est 325 m² en indivision 325 parts. Elle est équipée de l'eau de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 49·fr
    ...en Alaya la totalité de leurs parts du fonds de commerce du café a...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 36·fr
    ...14 actions des parts indivises résultant de la division des deux i...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 46·fr
    ...la totalité des 1200/9364 parts indivises de la propriété objet du...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 24·fr
    ...Mohamed Mokhtar JAEIZ 1100 Parts de 10 Dinars chacune et que cette...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 26·fr
    ... tous les actes de cession de parts sociales de la SOMAC effectués...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 58·fr
    ...Parts Indivises à vendre : les 908 indivis de TF n°589270 Nabeul c...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 24·fr
    ...Suivant la décision collective des propriétaires de parts sociales...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 36·fr
    ...Toutes les parts indivises de la propriété objet du TF : 74906 Sfa...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 5·fr
    ...-trois mille Neuf Cent Trente parts sociales nouvelles, d'une vale...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 11·fr
    ...E DEUX | | | | SEIGNEMÉ PARTS - INVESTISSEMENTS DIRECTS | ...