...- L'approbation des comptes définitifs et la clôture de la liquida...

...- Approbation du transfert de parts sociales et agrément d'un nouv...

...du 7 décembre 1977 portant approbation par la Tunisie de l'amendem...

...- Définition ; - Principes budgétaires ; - Elaboration et approbat...

...- Décret N° 2001-1667 du 17 Juillet 2001 portant approbation du ca...

...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...

... 3 ans qui expirera avec l'approbation des comptes de l'exercice20...

... de la région concernée et approbation du ministre chargé de l'env...

...nseil de Surveillance pour approbation, - de revoir tout relevé de...

...u 14 juillet 2007, portant approbation du projet de partage de la ...

...- L'approbation des actes de cession de la totalité des parts soci...

...1- Approbation ses comptes de la société pour les exercices 2007, ...

...2- Approbation du rapport moral et financier pour les années 2012 ...

...2- L'approbation de la cession de toutes les parts sociales d'Ali ...

...- Approbation de la cession des 50 parts que Mme Meriem Daldoul po...

...2018410128SANB2 --- Approbation des états financiers AFRICA FOR...

...De même il a été décidé l'approbation des états financiers de la s...

...2°) Approbation du Bilan et des Comptes de l'Exercice 1976 et de R...

...- Approbation des Etats Financiers de l'exercice 2015. - Donner q...

...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de l'éducation...