Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 27·fr
    ...Cents Dinars divisé en trente parts de Cinquante dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 30·fr
    ...de Tunis, que la totalité des parts sociales de la Société à Respo...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 48·fr
    ... et ce par la création de 100 parts nouvelles de 10 Dinars attribu...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 24·fr
    ... dinars par création de 2.200 parts nouvelles de 10,000 dinars cha...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 135·fr
    ...Deux mille quatre cents dinars divisés en 240 parts de 10 dinars c...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 14·fr
    ...ètres carrés et divisé en 389 parts terrain situé à la zone urbain...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 15·fr
    ...ne ou plusieurs personnes, de parts de capital susceptible d'entra...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 15·fr
    ...PREMIER AVIS CONVENTION DE CESSION DE PARTS ET DISSOLUTION DE LA ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 25·fr
    ...Belhassen Daniel Raphaël, 5 parts, d'une valeur nominale de 10 Din...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 19·fr
    ..., située à l'intérieur des remparts de la ville arabe, à Hammamet ...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 34·fr
    ...La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la sais...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 37·fr
    ...De la totalité des parts indivises objet de la saisie est fixée à ...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 4·fr
    ...riana, a vendu à la société AFkarts Signalétique, société à respon...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 3·fr
    ...Ainsi les 292/16000 parts indivises objet du TF n° 56475, dénommé ...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 33·fr
    ...deux tiers parts indivises, d'une terre clôturée, sise à la rue de...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr
    ...n de trois mille quatre cents parts sociales nouvelles de cinq din...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 6·fr
    ...ne interposée la majorité des parts sociales ou qui choisissent pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 42·fr
    ...nné gratuitement toutes leurs parts indivises acquises par voie de...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 50·fr
    ...par créance de 4.000 parts nouvelles de 5 D. chacun ; - le capital...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 46·fr
    ... à l'acte la totalité des 188 parts sociales de 10 dinars chacune ...