Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2007 / N°050·page 7·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 2·fr
    ...Approbation de la déclaration de souscriptions et de versements ; ...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 37·fr
    ...7) Approbation de l'évaluation de l'apport en nature. 2010G08479S...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 24·fr
    ...- L'approbation de l'acte de cession du 11/3/2013, enregistré à la...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 15·fr
    ...ohamed Habib Zouari, après approbation à l'unanimité des associés ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 28·fr
    ...1- L'approbation des états financiers de l'exercice 2014. 2- L'aff...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 33·fr
    ...7800069, il a été décidé l'approbation des comptes de la gestion, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 21·fr
    ...ns qui se terminera avec l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 17·fr
    ...L'approbation au rapport du conseil d'administration et des états ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 31·fr
    ...- L'approbation de la cession des parts sociales détenues par Mr M...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 22·fr
    ...- L'approbation des statuts mis à jour. - L'agrément de la cession...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 16·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 2·fr
    ...- Décision finale d'approbation des états financiers des années 20...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 5·fr
    ...- Approbation du rapport du commissaire aux apports et augmentatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 8·fr
    ...établissement, approbation, ressources, exécution, contrôle et règ...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 39·fr
    ...s pour l'exercice 2005, 3- approbation du rapport du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 25·fr
    ...- Approbation des bilans 1980 et 1981 - Budget 1983 2°) Assemblée...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 45·fr
    ...idé, après constatation et approbation de la constitution définiti...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 20·fr
    ...1) Approbation du rapport du conseil d'administration à l'assemblé...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 20·fr
    ...2014P01267SRLB2 ## Approbation des états financiers de l'exercice...