Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 52·fr
    parts égales entre eux à dater de cette décision tant que cette pe...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 49·fr
    ...la totalité d'une part de l'ensemble de dix parts de l'immeuble ap...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 37·fr
    ...La mise à prix est fixée pour les parts indivises à 70.058,181 din...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 70·fr
    ...nars par la création de 1.500 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 14·fr
    ...ficie de 754 m² divisé en 754 parts sis à la route de Gremda km 7 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 10·fr
    ... date du 26/11/2019 sur 577,5 parts indivises. Inscription valant...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 17·fr
    ...inars en espèces divisé en 50 parts de 10 Dinars chacune entièreme...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 61·fr
    ...6.100 dinars divisés en 122 parts de 50 dinars chacune réparties e...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 31·fr
    ...les actionnaires de céder 830 parts sociales au profit de Monsieur...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 21·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 40·fr
    ... n° 548219 2/ les 7000/17000 parts indivises objet du TF n° 54821...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 39·fr
    ...Parts indivises revenant à la partie saisie au titre foncier n° 86...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 8·fr
    ... suite à l'acte de cession de parts sociales conclu en date du 15 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 13·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'1 terrain agricole TF n°19525 Ben ...
  • Annonces Légales·2025 / N°135·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la société LE MONDE DE ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 41·fr
    ...ndu à la société Dokkana, ses parts indivises dans le fonds de com...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 31·fr
    ...1.000 Dinars, divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune réparties e...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 26·fr
    ... divisé en cinq mille (5 000) parts sociales de dix (10) dinars, a...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 40·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818 / 15130 parts ind...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 13·fr
    ...la totalité de cinquante (50) parts qu'il détient dans le capital ...