56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1983 / N°031·page 52·frparts égales entre eux à dater de cette décision tant que cette pe...
- Annonces Légales·2015 / N°078·page 49·fr...la totalité d'une part de l'ensemble de dix parts de l'immeuble ap...
- Annonces Légales·2009 / N°041·page 37·fr...La mise à prix est fixée pour les parts indivises à 70.058,181 din...
- Journal Officiel·1979 / N°042·page 70·fr...nars par la création de 1.500 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
- Annonces Légales·2019 / N°091·page 14·fr...ficie de 754 m² divisé en 754 parts sis à la route de Gremda km 7 ...
- Annonces Légales·2022 / N°007·page 10·fr... date du 26/11/2019 sur 577,5 parts indivises. Inscription valant...
- Journal Officiel·1964 / N°048·page 17·fr...inars en espèces divisé en 50 parts de 10 Dinars chacune entièreme...
- Journal Officiel·1967 / N°050·page 61·fr...6.100 dinars divisés en 122 parts de 50 dinars chacune réparties e...
- Journal Officiel·1980 / N°067·page 31·fr...les actionnaires de céder 830 parts sociales au profit de Monsieur...
- Annonces Légales·2013 / N°086·page 21·fr..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
- Annonces Légales·2010 / N°010·page 40·fr... n° 548219 2/ les 7000/17000 parts indivises objet du TF n° 54821...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 39·fr...Parts indivises revenant à la partie saisie au titre foncier n° 86...
- Annonces Légales·2005 / N°038·page 8·fr... suite à l'acte de cession de parts sociales conclu en date du 15 ...
- Annonces Légales·2025 / N°044·page 13·fr...Il s'agit des parts indivises d'1 terrain agricole TF n°19525 Ben ...
- Annonces Légales·2025 / N°135·page 8·fr...La totalité des parts indivises revenant à la société LE MONDE DE ...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 41·fr...ndu à la société Dokkana, ses parts indivises dans le fonds de com...
- Journal Officiel·1966 / N°035·page 31·fr...1.000 Dinars, divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune réparties e...
- Annonces Légales·2008 / N°008·page 26·fr... divisé en cinq mille (5 000) parts sociales de dix (10) dinars, a...
- Annonces Légales·2011 / N°068·page 40·fr...Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818 / 15130 parts ind...
- Annonces Légales·2012 / N°057·page 13·fr...la totalité de cinquante (50) parts qu'il détient dans le capital ...