56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1971 / N°020·page 25·fr...700 dinars pour le reporter à 12.500 dinars divisé en 1.250 parts ...
- Journal Officiel·1984 / N°049·page 40·fr...é en mille huit cents (1.800) parts sociales de 10 D. chacune, num...
- Annonces Légales·2017 / N°121·page 45·fr...La totalité de la moitié des parts indivises soit (2090/4181) dans...
- Journal Officiel·1966 / N°008·page 10·fr...Route des Remparts. - Au Sud : Une sous-parcelle appartenant au T....
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 31·fr...direction de la musique et des arts populaires, 20 avenue de Paris...
- Annonces Légales·2010 / N°022·page 45·fr...Les parts Indivises revenant au cation hypothécaire dans le titre ...
- Journal Officiel·1970 / N°051·page 15·fr...s) divisé en Cinq Cents (500) parts de Vingt Dinars (20 D.) chacun...
- Journal Officiel·1980 / N°049·page 36·fr... la création au pair de 4.000 parts sociales nouvelles de numérair...
- Journal Officiel·1996 / N°076·page 7·fr... l'université des lettres, des arts, et des sciences humaines. **...
- Annonces Légales·2024 / N°037·page 10·fr...i mansour 74» renferment 1928 parts. Tous ceci conformément au co...
- Annonces Légales·2018 / N°036·page 42·fr...**Désignation du bien saisi :** La totalité des parts du terrain ...
- Annonces Légales·2021 / N°013·page 22·fr...442,96875 parts indivises revenant à la partie saisie Monsieur Ham...
- Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr...- les 262/1000dièmes parts indivises dans les parties communes de ...
- Journal Officiel·1979 / N°036·page 35·fr...8.000 dinars divisé en 1.600 parts sociales de 5 dinars chacune ...
- Annonces Légales·2004 / N°200·page 3·fr...La totalité des parts représentant le tiers dans l'indivision reve...
- Journal Officiel·1979 / N°049·page 38·fr...1.000,000 dinars divisé en 100 parts de dix dinars chacune Géranc...
- Journal Officiel·1972 / N°046·page 25·fr...Domaine public (Remparts de Bizerte) sur une partie et Sidi El Hen...
- Annonces Légales·2025 / N°044·page 10·fr...du Sud société des arts de chaussures Mhiri, de l'Est entrée et vo...
- Annonces Légales·2005 / N°094·page 3·fr...La totalité des 2798 parts indivises du titre foncier 94001 Sousse...