Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 18·fr
    ...17.600 Dinars répartis en 1760 parts de 10 dinars chacune. Durée :...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 25·fr
    ...700 dinars pour le reporter à 12.500 dinars divisé en 1.250 parts ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 40·fr
    ...é en mille huit cents (1.800) parts sociales de 10 D. chacune, num...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 45·fr
    ...La totalité de la moitié des parts indivises soit (2090/4181) dans...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 10·fr
    ...Route des Remparts. - Au Sud : Une sous-parcelle appartenant au T....
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 31·fr
    ...direction de la musique et des arts populaires, 20 avenue de Paris...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 45·fr
    ...Les parts Indivises revenant au cation hypothécaire dans le titre ...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 15·fr
    ...s) divisé en Cinq Cents (500) parts de Vingt Dinars (20 D.) chacun...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 36·fr
    ... la création au pair de 4.000 parts sociales nouvelles de numérair...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 7·fr
    ... l'université des lettres, des arts, et des sciences humaines. **...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 10·fr
    ...i mansour 74» renferment 1928 parts. Tous ceci conformément au co...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 42·fr
    ...**Désignation du bien saisi :** La totalité des parts du terrain ...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 22·fr
    ...442,96875 parts indivises revenant à la partie saisie Monsieur Ham...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ...- les 262/1000dièmes parts indivises dans les parties communes de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 35·fr
    ...8.000 dinars divisé en 1.600 parts sociales de 5 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 3·fr
    ...La totalité des parts représentant le tiers dans l'indivision reve...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 38·fr
    ...1.000,000 dinars divisé en 100 parts de dix dinars chacune Géranc...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 25·fr
    ...Domaine public (Remparts de Bizerte) sur une partie et Sidi El Hen...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 10·fr
    ...du Sud société des arts de chaussures Mhiri, de l'Est entrée et vo...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 3·fr
    ...La totalité des 2798 parts indivises du titre foncier 94001 Sousse...