Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 19·fr
    ...- L'approbation des états financiers pour l'exercice 2002 et antér...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 13·fr
    ...- l'approbation de la cession de 150 parts sociales de Monsieur Al...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 14·fr
    ...- L'approbation du transfert du siège social de la société au numé...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 16·fr
    ...4°) Approbation des Statuts et constatation de la constitution déf...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 44·fr
    ...— Examen et approbation, s'il y a lieu, des bilans et comptes de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 28·fr
    ...rciales, il a été décidé l'approbation des articles des statuts mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 27·fr
    ...re en date du 21 Mai 2014 Approbation des états Financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 17·fr
    ...L'approbation des états financiers des exercices 2012-2013, donner...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 24·fr
    ...l'autorité de tutelle pour approbation. Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 10·fr
    ...des marchés concernée pour approbation. Art. 4. - Les résultats d...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 30·fr
    ...- L'approbation des comptes de l'exercice 2014 et 2015. - L'augmen...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 7·fr
    ...- Approbation de la cession de 10 parts propriété de Monsieur Moha...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 27·fr
    ...— Rapport du Commissaire aux Comptes ; — Approbation des rapports...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 21·fr
    ... décidé à l'unanimité - L'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 15·fr
    ...u directeur général sans l'approbation du ministre de l'agricultur...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 4·fr
    ...- Approbation du rapport de la gérance et des états financiers de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 4·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 30·fr
    ...- L'approbation d'un acte de cession de parts sociales. - L'agréme...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 24·fr
    ...1°) Approbation du Bilan de l'exercice de l'année 1979, ainsi que ...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 21·fr
    ...Approbation du principe de l'ouverture du capital de la société et...