56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1964 / N°007·page 20·fr...Le Capital est divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune entièremen...
- Journal Officiel·1967 / N°008·page 18·fr...11.890 dinars réparti en 2.378 parts de 10 dinars chacune. Durée ...
- Journal Officiel·1971 / N°016·page 31·fr...dans l'acte l'intégralité des parts sociales qu'ils possèdent dans...
- Annonces Légales·2010 / N°075·page 44·fr...errain N° 1 fractionné en 172 parts sur lequel est édifié une mais...
- Journal Officiel·1962 / N°060·page 28·fr...300 Dinars divisé en 200 parts de 15 Dinars chacune. **Gérance :*...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 32·fr...partis en huit cent huit (808 parts de « 5 » Dinars chacune). **C...
- Journal Officiel·1979 / N°052·page 26·fr... et cédé la totalité de leurs parts et droits sociaux leur apparte...
- Journal Officiel·1972 / N°002·page 12·fr...Hédi Belhassen M'dellel a cédé ses parts qu'il possède dans la S.A...
- Journal Officiel·1979 / N°025·page 41·fr...amine a vendu la totalité des parts qu'il possède dans la S.A.R.L....
- Annonces Légales·2011 / N°153·page 59·fr...s de leur père Mohamed et des parts revenants à leur mère zina Ben...
- Annonces Légales·2014 / N°044·page 14·fr...et ce par la création de 2000 parts sociales nouvelles de 100 Dina...
- Journal Officiel·1991 / N°037·page 7·fr...loitation d'un avion et leurs parts relatives — Recette moyenne, d...
- Annonces Légales·2006 / N°059·page 33·fr...L'immeuble saisi est constitué de toutes les parts indivises reven...
- Annonces Légales·2009 / N°030·page 9·fr..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
- Annonces Légales·2011 / N°098·page 23·fr...La totalité Des parts indivises (69/361) constituant un local comm...
- Journal Officiel·1995 / N°046·page 9·fr...agricoles - de l'analyse des écarts entre les prévisions et les ré...
- Annonces Légales·2007 / N°022·page 66·fr...(1175,555/5290) parts indivises revenant au débiteur dans la propr...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 33·fr... 10.000 Dinars, divisé en 500 parts de 20 Dinars chacune, entièrem...
- Annonces Légales·2011 / N°009·page 11·fr...Le bien est l'objet de 65 parts indivises (soit 65 m²) d'un garage...
- Journal Officiel·1977 / N°021·page 32·fr...t libérées et divisés en 1000 parts sociales de 10 dinars chacune....