Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 4·fr
    ...notamment par la production du récépissé d'envoi d'une lettre reco...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 7·fr
    ...L'arrêté visé à l'alinéa précédent fixe les modalités de fonctionn...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 30·fr
    ...iétaire, ainsi celui qui a une réclamation devra la faire auprès d...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 6·fr
    ... de deux mois, à compter de la réception de la demande. En cas de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 13·fr
    ...nt d'échelon dans leur emploi précédent. Ils sont astreints dans ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 6·fr
    ...Ces contrats devront, en outre, préciser : - la liste limitative ...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 15·fr
    ...- Le contrôle organoleptique consiste à apprécier la fraîcheur des...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 27·fr
    ...e, soit leurs titres, soit les récépissés en constatant les dépôts...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 17·fr
    ...Ils sont appuyés d'un inventaire général et récapitulatif des pièc...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 25·fr
    ...le 21 septembre 1960, F° A, N° 3, et complété par un acte de préci...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr
    ...Agent réceptionnant et conservant les marchandises, le matériel et...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 15·fr
    ... l'effet de la pesanteur et on récupère une phase aqueuse sensible...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 33·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception entre les mains de Maître...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr
    ...e) Nomination d'un ou plusieurs commissaires chargés d'apprécier l...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 10·fr
    ...lan perpendiculaire à l'axe du réceptable, à rabatter cette coller...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 27·fr
    ...ôts en dépendant, et qui sont précisés au dit acte, savoir : - 81,...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 10·fr
    ...bligations relatifs au permis précité, Vu la lettre du 7 décembre...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 20·fr
    ...« CHOUA SMADJA et FILS » au capital de 1.000 Dinars, précédemment ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 8·fr
    ...permettant de régler de façon précise le centrage du tablier sur l...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 9·fr
    ...lté à partir du huitième jour précédant cette assemblée de prendre...