Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 15·fr
    ... par intérim et ce jusqu'à approbation de sa nomination par le Con...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 17·fr
    ...3° Approbation s'il y a lieu de ces rapports bilans et comptes. 4...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 41·fr
    ...285.000 dinars, l'approbation des états financiers de l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 21·fr
    ...commissaires aux comptes, Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 47·fr
    ...ugement en dernier ressort approbation du jugement de première ins...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 13·fr
    ...Approbation des états financiers 2015. 2. Affectation des résultat...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 18·fr
    ...s retenues est soumise à l'approbation du ministre de l'agricultur...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 15·fr
    ...électricité et du gaz pour approbation et retransmission au groupe...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 14·fr
    ...10 septembre 1957, portant approbation des statuts de la Société N...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 36·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, des opérations sociales de l'année 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 39·fr
    ...**Ordre du jour :** Approbation des statuts; Constitution de la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 18·fr
    ...- L'approbation de la cession des 700 parts sociales de Mr Donato ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 22·fr
    ...Approbation des comptes arrêtés au 31/12 des années 2008, 2009, 20...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 26·fr
    ... n°D2532012, promulguant l'approbation des états financiers de l'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 12·fr
    ...u 14 juillet 1984, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 35·fr
    ...té décidé ce qui suit - L'approbation des états financiers, l'aff...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 14·fr
    - L'approbation des états financiers de l'exercice 2017 et l'affec...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 26·fr
    ...ption et de versement, - l'approbation des statuts et la constitut...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 21·fr
    ...approbation des comptes de bilan et de résultat, quitus au gérant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 24·fr
    ...- L'approbation de double signature. Cette annonce a été publiée ...