Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 39·fr
    ...t consigner ou présenter à l'audience, un chèque certifié d'un mon...
  • Annonces Légales·2011 / N°025·page 41·fr
    ...la vente aura le Lundi 4/4/2011, à 9h devant l'audience des saisie...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 17·fr
    ...le lundi 7 décembre 2020 à l'audience des crises du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 42·fr
    ...Lundi le 25 Octobre 2010 à neuf heures du matin à l'audience des s...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 29·fr
    ...) à neuf heures du matin à l'audience des criées du tribunal de 1...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 19·fr
    ...du matin à l'audience des créés du tribunal de 1ère instance de So...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 12·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 22·fr
    ...eçu au tribunal le jour de l'audience ou un chèque certifié ou une...
  • Annonces Légales·2020 / N°042·page 15·fr
    ...ier n°47377 Ben Arous (2ème audience après rabat de la mise à pri...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 16·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 12·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience de la chambre des saisies im...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 48·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience des crises de ventes immobil...
  • Annonces Légales·2016 / N°075·page 44·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 47·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience ; et pour les étrangers ils ...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 52·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 7) Le tribunal : La vente ...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 54·fr
    ...fixés par la suite lors de l'audience de réduction. Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 33·fr
    ... le tribunal lors de la 1ère audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 45·fr
    ...instance de Zaghouan, en son audience du 14 juillet 2014, a rendu ...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 9·fr
    ...La vente aura le mardi 21/3/2023, à 9h devant l'audience des saisi...
  • Annonces Légales·2004 / N°020·page 13·fr
    ...a dans l'affaire n° 4551 à l'audience du 1er août 2003, Monsieur S...